Ressources

Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Au sommaire de ce numéro :

• Brèves sociales : paye & cotisations
• Focus sur la Loi de financement de la sécurité sociale 2025
• Précisions sur le calcul du plafond applicable aux intermittents
• Loi de Finances 2025 - Mesures sociales
• Première phase du déploiement du passeport de prévention
• Dons de jours de repos à un organisme d’intérêt général
• IA et défense du droit des artistes
• Convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
• Transport de contrebasses dans le train
• Encadrement des plateformes de revente de billetterie
• Taxe sur le streaming musical
• Nouveau seuil de franchise d’impôts pour les activités commerciales accessoires des associations
• Loi de finances 2025 - Mesures fiscales
• Aides & subventions
• Publications

Retrouvez toutes les anciennes lettres de l'admin : ici.

Ce webinaire a été l’occasion de faire un rappel sur les différents motifs d’absence ou d’arrêt de travail (arrêt maladie, congés maternité / paternité, accident du travail, etc.). Il a permis de faire le point sur ce que prévoient le code du travail et les conventions collectives en la matière. Avec les interventions de :

• Antoine Galvani, secrétaire général adjoint de la CGT Spectacle
• Raphaëlle Petitperrin, juriste en charge de l’accompagnement des professionnels, Centre national de la danse

Pour aller plus loin :

• Fiche Mémo : Intermittents : les droits en matière d'arrêts de travail
• L'enquête Arrêts de travail de la CGT Spectacle d'avril 2024

Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité :

• Actualités
• Trois questions à Rosalie Lakatos de l'AUCM- Agence culturelle d'Urbanisme Clermont Massif Central ( Voir l’interview complète )
• Focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires et la culture
• Initiatives culturelles dans les territoires
• Liens vers les ressources consacrées aux territoires

La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.

Trois questions posées à Rosalie Lakatos de l'AUCM  - Agence d'Urbanisme de Clermont Massif Central sur son parcours professionnel, leurs approches culturelles et artistiques de l'AUCM, les partenariats, ses différentes actions et leurs effets sur le territoire régional.

"Dans cette mise en relation, les artistes nous ouvrent des possibilités d'habiter poétiquement le monde".

En 2024, une enquête lancée par la CGT spectacle apporte des éléments chiffrés quant au difficile recours par les salariés intermittents aux arrêts de travail pour maladie. Cette enquête vient confirmer une réalité bien connue des premiers concernés. Dans cette fiche Mémo, une sélection de ressources pour faire le point sur ce que prévoient le code du travail et les conventions collectives en la matière, les différents documents proposés par les CPAM et France Travail pour connaître les démarches de déclaration et d’indemnisation et le calcul des allocations de retour à l’emploi. Sont également mises dans cette fiche, les préconisations portées par certaines organisations syndicales du secteur.

Ce répertoire a vocation à répertorier les aides spécifiques aux auteurs du spectacle vivant : écritures dramatiques, écritures pour le cirque ou pour l’espace public… D’autres dispositifs, concernant les artistes-auteurs de façon plus large, peuvent être mobilisés mais ne figurent pas dans ce répertoire. Son propos est d’aider les auteurs et autrices de la scène à travers un panorama des ressources, aides et soutiens portés par différents acteurs en Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi que de recenser quelques dispositifs, lieux ou comités de lecture structurants hors région, sans chercher l’exhaustivité sur le plan national.

Quels parcours, quelles trajectoires pour les auteurs et autrices qui écrivent et créent des oeuvres pour la scène ? Souvent à cheval entre plusieurs formes d’activité, jonglant avec les statuts, leur rôle dans la production de spectacles est parfois invisibilisé. Comment distinguer les principes de cumul et de répartition entre revenus d’auteur et intermittence ? Comment s’y retrouver en termes de statut et de déclarations ? Quelles ressources, quels réseaux mobiliser dans leurs trajectoires ? Comment repérer les aides ? Sélection de ressources pour appréhender les trajectoires professionnelles des auteurs et autrices et les différents aspects juridiques de ce métier.

Depuis quelques années, des réseaux, institutions ou acteurs culturels expérimentent l’économie circulaire. L’idée de cette journée était de partager, entre professionnels, les réflexions en cours, de repérer des initiatives, d’échanger sur les bonnes pratiques ou les freins mais aussi d’identifier les pistes de développement et d’accompagnement qui peuvent exister. En collaboration avec l'ACDN - Association des centres dramatiques nationaux.

Ces dernières années, des politiques volontaristes ont vu le jour pour promouvoir l’égalité femme / homme et lutter contre les discriminations et les violences et harcèlements sexuels et sexistes. Des programmes et accompagnements travaillent également en parallèle la question de l’encapacitation, proposent des échanges entre professionnelles sur leur trajectoire, pour lever les freins, leur permettre de prendre leur juste place, d’oser, de prendre conscience pour gagner en confiance. Sélection de ressources sur les différentes études et ouvrages publiés sur l’égalité professionnelle, sur les sites et réseaux spécialisés, sur les programmes…