Ressources

Les compagnies, les lieux de spectacle, les structures artistiques et culturelles, quel que soit leur propre statut fiscal, sont aux prises avec des questions liées à la TVA, avec des incidences parfois très concrètes sur leurs activités, sur leur économie, sur leur diffusion. Dans cette fiche Mémo, vous trouverez un tableau récapitulatif des différents taux de TVA applicables dans le secteur du spectacle vivant ainsi que différentes ressources pour appréhender et comprendre ces différents taux.

Lorsque l’on développe son activité dans le spectacle vivant, on se demande parfois si sa structure est soumise aux impôts commerciaux (TVA, impôt sur les bénéfices etc…). Dans certains cas, le statut juridique de la structure ou la nature de l’activité impliquent une réponse sans équivoque, mais dans le cas des associations Loi 1901, la question est parfois plus complexe à trancher. Sélection de ressources pour comprendre la fiscalité de son association.

Veille sur l'actualité sociale et juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur les Lois de Finances 2026 et sur les nouvelles règles de fonctionnement du Pass Culture pour 2026. Voici quelques-uns des autres points abordés :

• La formation des intermittents : réouverture du portail AFDAS
• La Loi "seniors" : les nouvelles mesures
• Le "télécontrôle" des arrêts de travail
• Le congé d'adoption
• Les dispositifs du FONPEPS
• La poursuite des travaux autour du décret son
• Renforcement des mesures de lutte contre les VHSS
• Création d'un outil commun de répartition des droits voisins
• Franchise en base de TVA : rétablissement des seuils
• Création d'une fondation Adami pour l'artiste citoyen
• Réforme des aides de l'ASTP
• etc.

Toutes les lettres de l'admin sont disponibles : ici.

Que produit une action culturelle sur l’individu, sur le collectif, sur le territoire ? Que transforme-t-elle au sein de la collectivité, de la structure culturelle, des publics, des compagnies artistiques ? Cette fiche propose, de manière synthétique, de faire le point sur la mise en œuvre d'une évaluation de l'impact de son action culturelle. Elle pose dans un premier temps les définitions de l'évaluation et de l'impact social puis synthétise les questions à se poser pour mener à bien sa démarche d'évaluation. Ressource en partenariat avec Myriade, plateforme collaborative de l'action culturelle en Auvergne-Rhône-Alpes. Cette ressource a été produite suite à la journée professionnelle de Myriade d'octobre 2025.

Les programmations partagées, entendues comme la proposition faite à des non-professionnels de choisir une partie des spectacles ou concerts qui seront montrés au public, ont le vent en poupe. Elles font actuellement l’objet d’expérimentations par un certain nombre de lieux de culture (musique, théâtre) qui souhaitent mettre en pratique les droits culturels ou ouvrir leurs outils aux habitants. Cette pratique de programmation partagée charrie cependant son lot de questions : professionnelles, politiques, institutionnelles ou d’ordre plus pragmatiques. Retour sur la rencontre professionnelle consacrée à cette thématique en décembre 2024 au Théâtre de la Renaissance (Oullins, 69). Rencontre en partenariat avec Grand Bureau et le Groupe des 20 Auvergne-Rhône-Alpes.

Mis en place en juin 2021 suite à la crise sanitaire, le COREPS Auvergne-Rhône-Alpes s’est imposé comme une instance de dialogue social structurante à l’échelle du territoire régional. Réunissant organisations d’employeurs et réseaux, syndicats de salariés et représentants de l’État et des collectivités territoriales, le COREPS est un espace de concertation et de préconisations relatif aux politiques culturelles et aux questions d’emploi et de formation dans le secteur du spectacle vivant et enregistré. La diversité de ses membres assure une représentation équilibrée : des territoires, des disciplines, des types de structures et des fonctions. Le bilan 2025 du COREPS fait le point sur la gouvernance et les chantiers et échanges survenus au cours de l'année 2025 pour les trois groupes de travail : Politiques Publiques, Emploi-Formation et Festivals.  Ce bilan a été présenté lors de l'assemblée plénière du COREPS le 10 décembre 2025.

Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité :

• Actualités
• Trois questions à Clotilde Dutry - Responsable du service Animation Territoriale et Culturelle, Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Voir l’interview complète )
• Focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires et la culture
• Initiatives culturelles dans les territoires
• Liens vers les ressources consacrées aux territoires

La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.

Trois questions posées à Clotilde Dutry, responsable du service Animation Territoriale et Culturelle de la communauté de communes Val de Drôme en Biovallée,  sur son parcours professionnel, l'approche culturelle et artistique de sa collectivité, les partenariats, les différentes actions du service Culture et leurs effets sur le territoire régional.

" Les effets de nos actions sont souvent progressifs, sensibles, parfois discrets — mais ils se traduisent, avec le temps, par une transformation durable des liens humains dont nous prenons soin. "

Ce guide se veut une ressource pour tous les porteurs de projets et entrepreneurs du secteur culturel : des arts visuels, du cinéma, de l’audiovisuel ou du jeu vidéo, du livre et de la lecture, ou encore du spectacle vivant, sur le territoire d’Auvergne-Rhône-Alpes. Il propose un repérage des organismes publics ou privés qui soutiennent, accompagnent, ou informent les acteurs culturels dans le montage de leurs projets, que ce soit en tant qu’entrepreneurs individuels, sous forme d’association, de société commerciale ou encore de société coopérative. Ainsi, les personnes qui portent des projets pourront trouver tout au long de ce guide les structures ressources à chacune des étapes de leur projet :

• Création et implantation de son activité
• Financement de son projet
• Accompagnement, orientation et mise en réseau, pour le développer et le faire vivre

Ce répertoire met l’accent sur les ressources régionales, ainsi que sur les dispositifs spécifiques à la culture et à l’économie sociale et solidaire, et propose quelques prolongements vers des ressources nationales ou généralistes.