Ressources

Ce guide se veut une ressource pour tous les porteurs de projets et entrepreneurs du secteur culturel : des arts visuels, du cinéma, de l’audiovisuel ou du jeu vidéo, du livre et de la lecture, ou encore du spectacle vivant, sur le territoire d’Auvergne-Rhône-Alpes. Il propose un repérage des organismes publics ou privés qui soutiennent, accompagnent, ou informent les acteurs culturels dans le montage de leurs projets, que ce soit en tant qu’entrepreneurs individuels, sous forme d’association, de société commerciale ou encore de société coopérative. Ainsi, les personnes qui portent des projets pourront trouver tout au long de ce guide les structures ressources à chacune des étapes de leur projet :

• Création et implantation de son activité
• Financement de son projet
• Accompagnement, orientation et mise en réseau, pour le développer et le faire vivre

Ce répertoire met l’accent sur les ressources régionales, ainsi que sur les dispositifs spécifiques à la culture et à l’économie sociale et solidaire, et propose quelques prolongements vers des ressources nationales ou généralistes.

Veille sur l'actualité sociale et juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur les changements des codes APE et dans les conventions collectives. Voici quelques-uns des points abordés :

• Nouvelles mesures en faveur de l’inclusion des artistes handicapés
• Maladie pendant les congés payés
• Congés payés et calcul des heures supplémentaires hebdomadaires
• Formation des intermittents : nouveaux délais de carence
• Structures démontables
• Décret son pour les festivals de plein air
• Facturation électronique
• Seuil de franchise de TVA
• Bilan de la concertation sur l’avenir des festivals
• Création des premières «scènes culturelles de proximité»
• etc.

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Ce panorama ne prétend pas à l’exhaustivité mais vise à donner une première vue des aides et appels à projets pour la création et à la diffusion en spectacle vivant et en fonctionnement et de leur actualité pour la saison 2025-26 pour les porteurs de projets artistiques et culturels du territoire Auvergne-Rhône-Alpes. Sont listées les aides portées par la DRAC, le Conseil régional, les Conseil départementaux et les Métropoles et Villes centres des 12 départements. Sur cette deuxième édition ont été ajoutées certaines aides concernant l’action culturelle. Les aides aux pratiques amateurs ou à l’enseignement artistique ne sont en revanche pas reprises. Un précédent répertoire avait été publié en 2024. 

Présentation des différents dispositifs de financements de l’Union Européenne disponibles pour les acteurs du spectacle vivant ainsi que les accompagnements possibles pour monter son projet européen. Cette fiche Mémo a été conçue pour la journée professionnelle "Opportunités de financements européens pour les acteurs du spectacle vivant" organisée par la Région Auvergne-Rhône-Alpes le 29 septembre 2025.

Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Au sommaire de ce numéro :

• Brèves sociales : paye & cotisations
• Focus sur la Loi de financement de la sécurité sociale 2025
• Précisions sur le calcul du plafond applicable aux intermittents
• Loi de Finances 2025 - Mesures sociales
• Première phase du déploiement du passeport de prévention
• Dons de jours de repos à un organisme d’intérêt général
• IA et défense du droit des artistes
• Convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
• Transport de contrebasses dans le train
• Encadrement des plateformes de revente de billetterie
• Taxe sur le streaming musical
• Nouveau seuil de franchise d’impôts pour les activités commerciales accessoires des associations
• Loi de finances 2025 - Mesures fiscales
• Aides & subventions
• Publications

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Ce répertoire a vocation à répertorier les aides spécifiques aux auteurs du spectacle vivant : écritures dramatiques, écritures pour le cirque ou pour l’espace public… D’autres dispositifs, concernant les artistes-auteurs de façon plus large, peuvent être mobilisés mais ne figurent pas dans ce répertoire. Son propos est d’aider les auteurs et autrices de la scène à travers un panorama des ressources, aides et soutiens portés par différents acteurs en Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi que de recenser quelques dispositifs, lieux ou comités de lecture structurants hors région, sans chercher l’exhaustivité sur le plan national.

Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur l'actualité des aides et subventions. Voici quelques-uns des points abordés :

• Déclarations et cotisations FNAS et CASC-SVP
• Protections sociales complémentaires : fin de la période transitoire
• Loi spéciale pour reconduire les crédits 2024 sur 2025
• Aménagement des formations d'enseignement en danse
• Nouvelles garanties Santé pour le spectacle vivant privé
• Nouveau plan de lutte contre les VHSS dans le secteur culturel
• La loi LCAP
• Perspectives de suppression du taux réduit de TVA sur les spectacles ?
• Les aides du CNM
• Nouvelle charte "culture / éducation populaire"
• etc.

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Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur l'actualité des aides et subventions. Voici quelques-uns des points abordés :

• Actualité des conventions collectives
• Hausse de la cotisation AGS
• Exonération de cotisations dans les zones France Ruralités revitalisation
• Nouvelles modalités de calcul des cotisations des travailleurs indépendants
• Prolongation de l’usage du bulletin de paie simplifié
• Information des salariés sur les relations de travail
• Congés payés et arrêts maladie
• Prolongation du régime d’assurance chômage et du bonus/malus
• Modalités de la nouvelle préparation opérationnelle à l’emploi individuel
• Modalités d’application de la loi relative au partage de la valeur
• Questions/réponses du ministère du Travail sur la santé au travail
• Le BOSS s’enrichit de nouvelles rubriques
• Réglementation européenne sur l’intelligence artificielle
• Signature d’une convention nationale de partenariat de lutte contre le travail illégal dans le spectacle
• Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des artistes-auteurs
• Crédit d’impôt pour les spectacles de cirque
• etc.

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Ce panorama ne prétend pas à l’exhaustivité mais vise à donner une première vue des aides et appels à projets pour la création et à la diffusion et pour le fonctionnement, ainsi que de leur actualité pour la saison 2024-25. Sont listées les aides portées par la DRAC, le Conseil régional, les Conseils départementaux et les Métropoles et Villes centres des 12 départements pour les porteurs de projets artistiques et culturels du territoire Auvergne-Rhône-Alpes Ne sont pas reportées ici les aides liées à l’action culturelle, à l’enseignement artistique et aux pratiques amateurs, portées par beaucoup des collectivités citées ci-dessous. Pour toute information sur les aides mentionnées, merci de vous rapprocher des services de l’État et des collectivités territoriales concernées.