Ressources

Pourquoi inscrire les droits culturels dans un projet territorial ? À quels enjeux répondent-ils ? Comment sont-ils appréhendés au sein de la collectivité ? Quelles démarches initiées sur les territoires ? Quelles actions menées ? Quelles éventuelles transformations générées ? Entre état des lieux, témoignages et perspectives, ces questions, ont guidé cette matinée d’échanges. Ce webinaire du 26 janvier 2021 s'inscrit dans un cycle de rencontres autour des droits culturels co-organisé avec l'UFISC et Auvergne-Rhône-Alpes livre et lecture, a réuni 200 participant·es. Retrouvez l'ensemble des infos et ressources de ce cycle sur la page facebook dédiée.

Le mécénat territorial apparaît depuis plusieurs années comme un véritable outil pour porter le développement local. En associant acteurs publics et privés au service de l’intérêt général, cette démarche initie des projets collectifs, au plus près du territoire, tout en répondant au besoin des collectivités de déployer leurs ressources propres. Cette fiche vise à expliciter en quoi le mécénat territorial peut constituer une véritable opportunité pour son territoire. Cette fiche a été rédigée par Co-Influence. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".  

Afin de permettre à chacun et chacune de rencontrer différentes pratiques artistiques, le secteur des arts visuels est soutenu, entre autres, par les collectivités territoriales. S'il s'agit le plus souvent d'un appui financier apporté aux acteurs, parfois les collectivités territoriales souhaitent être à l’origine des projets, notamment d’expositions d’art contemporain, participant à la fois à la diffusion du travail de l’artiste et à la valorisation du territoire. Cette fiche a été rédigée par AC//RA. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".

Les événements culturels sont des espaces de rencontre, de convivialité mais aussi d’apprentissage, nécessaires à la vie et à la cohésion des territoires. Pourtant, le caractère éphémère de ces manifestations peut vite faire oublier leur impact sur l’environnement et leurs potentielles répercussions sociales et économiques. La prise en considération de ces enjeux doit se faire de manière transversale, méthodique et anticipée pour permettre la tenue d’événements plus éco-responsables. Cette fiche a été rédigée par Aremacs. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".

Aperçu du sommaire :

• Paie : taux - barêmes - cotisations sociales
• Activité partielle des intermittents : nouvelle date de signature des contrats prise en compte par les DIRECCTE
• Activité partielle de droit commun
• Activité partielle de longue durée
• Exonération de cotisations - aides au paiement
• CDD - congés - arrêts et accidents de travail
• Gestion des ressources humaines - dialogue social
• Nouveau report de la réforme de l'assurance chômage
• Négociation d'un accord national
• interprofessionnel sur le télétravail
• Le télétravail : les Q/R du ministère du Travail et l'annonce des contrôles
• Brexit : l'impact sur le secteur culturel
• Modification des grilles du taux neutre de prélèvement à la source
• Maintien du barême et du caractère partiellement libératoire de la retenue à la source sur les salaires des non-résidents
• Le forfait mobilité durable
• Les crédits d'impôts musique, spectacle musical et théâtre
• Nouveau crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des TPE / PME éligibles
• AIDES SPÉCIFIQUES COVID Mesures générales pour les entreprises Aides et mesures exceptionnelles Covid spécifiques au spectacle vivant Dispositifs d'aide en faveur des artistes, des auteurs et des travailleurs indépendants

La 7ème journée de l’ingénierie territoriale, organisée par Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Cap Rural, le Ciedel, Labo Cités, et en associant Aradel, s’est déroulée en visioconférence le 26 novembre 2020. Le sujet du maillage des différentes ingénieries d’un territoire, dans lequel cette dynamique régionale s’inscrit, a été cette année décliné sur le thème des tiers-lieux, de leur rôle dans le développement des territoires et des collaborations avec les développeurs locaux. Les 80 participants ont découvert le matin deux expériences différentes de tiers-lieux (parmi 8 présentées) et ont discuté avec leur promoteur sur les articulations locales. L’après-midi, les participants étaient invités à dialoguer avec Marie-Laure Cuvelier de France Tiers-Lieux sur la place des tiers-lieux dans les territoires, les collaborations avec les acteurs locaux, notamment les collectivités territoriales et la façon dont ils peuvent s’inspirer mutuellement. Voir la fiche Mémo liée sur les tiers-lieux à dimension culturelle. 

Édito : Les jours se suivent et se ressemblent. Toujours fortement impactés par la crise sanitaire les acteurs artistiques et culturels et les collectivités se débattent pour trouver des solutions et interpeller les pouvoirs publics. Émergent de cette situation le plan de relance et l’agenda rural, avec pour toile de fond “les petites villes de demain”, la montée en puissance de l’intercommunalité, le développement des tiers-lieux, et des initiatives innovantes portées par les acteurs de l’économie sociale et solidaire et des territoires. Restez en lien avec notre veille : https://www.scoop.it/topic/veilleterritoires

Cinq ans après l’introduction des droits culturels dans la loi NOTRe, comment les collectivités locales favorisent-elles leur exercice ? Comment les droits culturels infusent-ils les politiques publiques locales ? Introduction d'Anne-Christine Micheu, Délégation Générale à la Transmission, aux Territoires et à la Démocratie Culturelle - DG2TDC au ministère de la culture Replay de son intervention lors du webinaire : " quand les collectivités locales se saisissent des droits culturels" du 26 janvier 2021.

Cinq ans après l’introduction des droits culturels dans la loi NOTRe, comment les collectivités locales favorisent-elles leur exercice ? Comment les droits culturels infusent-ils les politiques publiques locales ? Témoignages d'Olivier Peverelli, vice-président en charge de la culture et du patrimoine et Sylvie Sachdeva-Valin, directrice adjointe de la culture, responsable de la bibliothèque départementale, du Conseil départemental de l'Ardèche. Replay de leurs interventions lors du webinaire : " quand les collectivités locales se saisissent des droits culturels" du 26 janvier 2021.