Ressources

Capter un spectacle vivant met en jeu un grand nombre d’acteurs liés à la production du spectacle en lui-même, mais aussi à la production et à la réalisation de la captation en tant que telle. Avant de se lancer dans un processus de captation, il importe de pouvoir structurer sa réflexion par étape, mais aussi  d’appréhender et de clarifier les notions, les règlementations applicables, tant en termes de droit du travail, que de droits d’auteurs et de droits voisins. Sélection de ressources pour connaître tous les enjeux juridiques liés à la captation d’un spectacle. A voir également la fiche Mémo consacrée aux droits d'auteur.

Peut-on être à la fois artiste interprète et professeur, microentrepreneur et intermittent du spectacle, gérant de société et salarié, quelles sont les vigilances, les pièges à éviter ? Comment mieux comprendre les différents statuts juridiques, comment appréhender les situations de cumul, au regard de la règlementation du travail, du règlement de l’assurance chômage, ou de la sécurité sociale ? Sélection de ressources sur les différents statuts juridiques possibles et le cumul d'activités dans le spectacle vivant.

La conception d’une salle polyvalente est un défi pour toute collectivité qui va l’engager pour 20 à 30 ans. Il s’agit de concilier les attentes et les contraintes de nombreux futurs utilisateurs. Rendre un lieu capable d’accueillir un spectacle dans les meilleures conditions techniques, et dans le cadre de moyens financiers et humains définis, est un processus long et nécessitant l’intervention de multiples compétences. Cette fiche a été rédigée par APMAC - Plateforme professionnelle d'accompagnement technique pour la réussite de tout type de projet culturel et de spectacle. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".

Pourquoi inscrire les droits culturels dans un projet territorial ? À quels enjeux répondent-ils ? Comment sont-ils appréhendés au sein de la collectivité ? Quelles démarches initiées sur les territoires ? Quelles actions menées ? Quelles éventuelles transformations générées ? Entre état des lieux, témoignages et perspectives, ces questions, ont guidé cette matinée d’échanges. Ce webinaire du 26 janvier 2021 s'inscrit dans un cycle de rencontres autour des droits culturels co-organisé avec l'UFISC et Auvergne-Rhône-Alpes livre et lecture, a réuni 200 participant·es. Retrouvez l'ensemble des infos et ressources de ce cycle sur la page facebook dédiée.

Le mécénat territorial apparaît depuis plusieurs années comme un véritable outil pour porter le développement local. En associant acteurs publics et privés au service de l’intérêt général, cette démarche initie des projets collectifs, au plus près du territoire, tout en répondant au besoin des collectivités de déployer leurs ressources propres. Cette fiche vise à expliciter en quoi le mécénat territorial peut constituer une véritable opportunité pour son territoire. Cette fiche a été rédigée par Co-Influence. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".  

Afin de permettre à chacun et chacune de rencontrer différentes pratiques artistiques, le secteur des arts visuels est soutenu, entre autres, par les collectivités territoriales. S'il s'agit le plus souvent d'un appui financier apporté aux acteurs, parfois les collectivités territoriales souhaitent être à l’origine des projets, notamment d’expositions d’art contemporain, participant à la fois à la diffusion du travail de l’artiste et à la valorisation du territoire. Cette fiche a été rédigée par AC//RA. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".

Les événements culturels sont des espaces de rencontre, de convivialité mais aussi d’apprentissage, nécessaires à la vie et à la cohésion des territoires. Pourtant, le caractère éphémère de ces manifestations peut vite faire oublier leur impact sur l’environnement et leurs potentielles répercussions sociales et économiques. La prise en considération de ces enjeux doit se faire de manière transversale, méthodique et anticipée pour permettre la tenue d’événements plus éco-responsables. Cette fiche a été rédigée par Aremacs. Cette fiche  pratique et synthétique fait partie d'une collection de fiches à destination des élu·es Culture, collection "Culture : une fiche pour l'essentiel".

Aperçu du sommaire :

• Paie : taux - barêmes - cotisations sociales
• Activité partielle des intermittents : nouvelle date de signature des contrats prise en compte par les DIRECCTE
• Activité partielle de droit commun
• Activité partielle de longue durée
• Exonération de cotisations - aides au paiement
• CDD - congés - arrêts et accidents de travail
• Gestion des ressources humaines - dialogue social
• Nouveau report de la réforme de l'assurance chômage
• Négociation d'un accord national
• interprofessionnel sur le télétravail
• Le télétravail : les Q/R du ministère du Travail et l'annonce des contrôles
• Brexit : l'impact sur le secteur culturel
• Modification des grilles du taux neutre de prélèvement à la source
• Maintien du barême et du caractère partiellement libératoire de la retenue à la source sur les salaires des non-résidents
• Le forfait mobilité durable
• Les crédits d'impôts musique, spectacle musical et théâtre
• Nouveau crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des TPE / PME éligibles
• AIDES SPÉCIFIQUES COVID Mesures générales pour les entreprises Aides et mesures exceptionnelles Covid spécifiques au spectacle vivant Dispositifs d'aide en faveur des artistes, des auteurs et des travailleurs indépendants

La 7ème journée de l’ingénierie territoriale, organisée par Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant, Cap Rural, le Ciedel, Labo Cités, et en associant Aradel, s’est déroulée en visioconférence le 26 novembre 2020. Le sujet du maillage des différentes ingénieries d’un territoire, dans lequel cette dynamique régionale s’inscrit, a été cette année décliné sur le thème des tiers-lieux, de leur rôle dans le développement des territoires et des collaborations avec les développeurs locaux. Les 80 participants ont découvert le matin deux expériences différentes de tiers-lieux (parmi 8 présentées) et ont discuté avec leur promoteur sur les articulations locales. L’après-midi, les participants étaient invités à dialoguer avec Marie-Laure Cuvelier de France Tiers-Lieux sur la place des tiers-lieux dans les territoires, les collaborations avec les acteurs locaux, notamment les collectivités territoriales et la façon dont ils peuvent s’inspirer mutuellement. Voir la fiche Mémo liée sur les tiers-lieux à dimension culturelle.