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Lettre des territoires #10
Édito : " Le changement dans la continuité : président, assemblée, gouvernement vont devoir batailler ferme pour faire face aux nombreux défis actuels qui impactent toujours plus fort acteurs culturels et territoriaux : mobilité entravée, santé, paix et démocratie chancelantes, repli numérique accentué, planète éprouvée. Quel avenir pour la ruralité et pour le bien-être des territoires ? Coopération, proximité, transition et participation sont plus que jamais les maîtres-mots de l’équilibre de nos territoires. Telle est la tonalité de cette lettre. Bonne lecture et bel été ! " Restez en lien avec notre veille : https://www.scoop.it/topic/veilleterritoires
Date de parution : Juillet 2022
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Lettre de l'admin - Printemps 2022
Veille sur  l'actualité sociale, juridique et fiscale du spectacle vivant avec également l'actualité des aides Covid, les dernières jurisprudences et les ressources à lire. Voir toutes les lettres de l'admin.
Date de parution : Avril 2022
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Lettre de l'admin - Hiver 2022
Notre veille sur  l'actualité sociale, juridique et fiscale mais également l'actualité des aides et subventions ainsi que des mesures sanitaires et les dernières jurisprudences.
Date de parution : Janvier 2022
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Lettre de l'admin - automne 2021
Veille sur l'actualité sociale, juridique et fiscale du spectacle vivant de l'automne 2021. Au sommaire : paye & cotisations (SMIC, taux AT/MP, emploi des travailleurs handicapés, frais de télétravail...), aides à l'embauche ( FONPEPS, aide à l'embauche de travailleurs handicapés...), mesures sociales (PEPA, congé paternité, "sport en entreprise"...), le point sur les mesures sociales liées au COVID ( activité partielle, garanties de prévoyance, indemnisation...), le point sur les réglementations liées au COVID (protocole sanitaire, pass sanitaire...),  loi pour la prévention santé au travail, égalité professionnelle femmes/hommes, respect des principes de la République, rémunération des droits voisins, et le point sur les mesures fiscales liées au COVID (loi de finances rectificative, crédit d'impôt/théâtre, fonds de solidarité...).
Date de parution : Octobre 2021
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Lettre des territoires #9
L'édito : La relance se dessine. Dans le monde d’après – non avenu – il est question d’exode urbain, sans que l’on soit sûr que le déménagement du territoire ait vraiment lieu. Y ont le vent en poupe : les tiers-lieux qui se multiplient et se structurent, les dispositifs prorogés de l’ANCT, les initiatives des associations et des jeunes ruraux, les artistes et acteur·rices culturel·les qui s’ancrent dans les territoires, mais aussi les nouveaux programmes européens qui pointent à l’horizon. Enfin, le 3ème comité interministrériel aux ruralités vient d’annoncer de nouvelles mesures : soutien à l’engagement de la jeunesse, nouvelles Fabriques des territoires, soutien aux lieux de convivialité, soutien à l’égalité femmes/hommes… Restez en lien avec notre veille : https://www.scoop.it/topic/veilleterritoires
Date de parution : Septembre 2021
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Lettre des territoires #8
L'édito : Enfin l’éclaircie attendue qui, on l’espère, se transformera en soleil radieux durable. Cette lettre vous arrive dans un contexte meilleur, avec l’annonce de réouvertures conditionnées. Les acteurs et actrices artistiques et culturel·les et les collectivités doivent toutefois se mobiliser conjointement pour trouver un modèle économique assurant une sortie de crise progressive. L’État s’engage au travers de son plan de relance, mais aussi via des dispositifs au plus près des territoires pour soutenir la création d’activités, de tiers-lieux et l’ingénierie locale, pendant que la transition écologique et sociale imprègne de plus en plus les projets. Restez en lien avec notre veille : https://www.scoop.it/topic/veilleterritoires
Date de parution : Mai 2021
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Lettre de l'admin - Printemps 2021
Au sommaire de cette lettre de l'admin :
  • Brèves sociales
  • Actualités sur l'activité partielle, sur les aides à l’embauche, sur les arrêts de travail - congés, sur l'organisation du travail
  • Déductions forfaitaires spécifiques pour frais professionnels
  • Exonérations et remises partielles de cotisations sociales
  • Évolutions de l’index de l’égalité professionnelle Femme/Homme
  • Les nouvelles règles de l’assurance-chômage
  • Un projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvres culturelles numériques
  • Le plan Auteur 2021/2022 du ministère de la Culture
  • L’impact du Brexit en matière de mobilité internationale
  • Seuil de la franchise des impôts commerciaux des organismes sans but lucratif
  • Aides spécifiques COVID, détails des différentes aides financières pour faire face à la crise sanitaire
  • Etc.
Date de parution : Mai 2021
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Lettre de l'administrateur - Hiver 2021
Aperçu du sommaire :
  • Paie : taux - barêmes - cotisations sociales
  • Activité partielle des intermittents : nouvelle date de signature des contrats prise en compte par les DIRECCTE
  • Activité partielle de droit commun
  • Activité partielle de longue durée
  • Exonération de cotisations - aides au paiement
  • CDD - congés - arrêts et accidents de travail
  • Gestion des ressources humaines - dialogue social
  • Nouveau report de la réforme de l'assurance chômage
  • Négociation d'un accord national
  • interprofessionnel sur le télétravail
  • Le télétravail : les Q/R du ministère du Travail et l'annonce des contrôles
  • Brexit : l'impact sur le secteur culturel
  • Modification des grilles du taux neutre de prélèvement à la source
  • Maintien du barême et du caractère partiellement libératoire de la retenue à la source sur les salaires des non-résidents
  • Le forfait mobilité durable
  • Les crédits d'impôts musique, spectacle musical et théâtre
  • Nouveau crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des TPE / PME éligibles
  • AIDES SPÉCIFIQUES COVID Mesures générales pour les entreprises Aides et mesures exceptionnelles Covid spécifiques au spectacle vivant Dispositifs d'aide en faveur des artistes, des auteurs et des travailleurs indépendants
Date de parution : Février 2021
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Politiques publiques et territoires

Lettre des territoires #7
Édito : Les jours se suivent et se ressemblent. Toujours fortement impactés par la crise sanitaire les acteurs artistiques et culturels et les collectivités se débattent pour trouver des solutions et interpeller les pouvoirs publics. Émergent de cette situation le plan de relance et l’agenda rural, avec pour toile de fond “les petites villes de demain”, la montée en puissance de l’intercommunalité, le développement des tiers-lieux, et des initiatives innovantes portées par les acteurs de l’économie sociale et solidaire et des territoires. Restez en lien avec notre veille : https://www.scoop.it/topic/veilleterritoires
Date de parution : Janvier 2021
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Rencontre professionnelle
mardi 25 juin 2024
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S’exercer à la controverse : droits culturels et création artistique
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mardi 04 juin 2024
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Auteurs pour la scène : échanges de pratiques et trajectoires professionnelles
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Fabrique des Territoires – Réaliser une cartographie sensible du territoire au service d’une politique publique – 6 juin 24
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