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Lettre des territoires

Développement de projets

Éco-responsabilité

Entrepreneuriat culturel

Développement des territoires

Politiques publiques

Lettre des territoires - Automne 2025
Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité :
  • Actualités
  • Trois questions à Clotilde Dutry - Responsable du service Animation Territoriale et Culturelle, Communauté de communes du Val de Drôme en Biovallée (Voir l’interview complète )
  • Focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires et la culture
  • Initiatives culturelles dans les territoires
  • Liens vers les ressources consacrées aux territoires
La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.
Date de parution : Décembre 2025
Nombre de téléchargements : 132
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Développement de projets

Administration / Législation

Économie / ESS

Entrepreneuriat culturel

Financements

Lettre de l'admin - Automne 2025
Veille sur l'actualité sociale et juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur les changements des codes APE et dans les conventions collectives. Voici quelques-uns des points abordés :
  • Nouvelles mesures en faveur de l’inclusion des artistes handicapés
  • Maladie pendant les congés payés
  • Congés payés et calcul des heures supplémentaires hebdomadaires
  • Formation des intermittents : nouveaux délais de carence
  • Structures démontables
  • Décret son pour les festivals de plein air
  • Facturation électronique
  • Seuil de franchise de TVA
  • Bilan de la concertation sur l’avenir des festivals
  • Création des premières «scènes culturelles de proximité»
  • etc.
Toutes les lettres de l'admin sont disponibles : ici.
Date de parution : Octobre 2025
Nombre de téléchargements : 2063
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Développement de projets

Développement des territoires

Politiques publiques

Lettre des territoires - Été 2025
Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité :
  • Actualités
  • Trois questions à Aline Comignaghi & Silvia Bustamante Elvira de la Compagnie Maga Viva (Drôme) (Voir l’interview complète )
  • Focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires et la culture
  • Initiatives culturelles dans les territoires
  • Liens vers les ressources consacrées aux territoires
La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.
Date de parution : Septembre 2025
Nombre de téléchargements : 234
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Administration / Législation

Entrepreneuriat culturel

Financements

Lettre de l'admin - Printemps 2025
Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Au sommaire de ce numéro :
  • Brèves sociales : paye & cotisations
  • Focus sur la Loi de financement de la sécurité sociale 2025
  • Précisions sur le calcul du plafond applicable aux intermittents
  • Loi de Finances 2025 - Mesures sociales
  • Première phase du déploiement du passeport de prévention
  • Dons de jours de repos à un organisme d’intérêt général
  • IA et défense du droit des artistes
  • Convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
  • Transport de contrebasses dans le train
  • Encadrement des plateformes de revente de billetterie
  • Taxe sur le streaming musical
  • Nouveau seuil de franchise d’impôts pour les activités commerciales accessoires des associations
  • Loi de finances 2025 - Mesures fiscales
  • Aides & subventions
  • Publications
Retrouvez toutes les anciennes lettres de l'admin : ici.
Date de parution : Mai 2025
Nombre de téléchargements : 461
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Politiques publiques

Lettre des territoires - Printemps 2025
Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité :
  • Actualités
  • Trois questions à Rosalie Lakatos de l'AUCM- Agence culturelle d'Urbanisme Clermont Massif Central ( Voir l’interview complète )
  • Focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires et la culture
  • Initiatives culturelles dans les territoires
  • Liens vers les ressources consacrées aux territoires
La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.
Date de parution : Mai 2025
Nombre de téléchargements : 213
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Politiques publiques

Lettre des territoires - Février 2025
Au sommaire de la Lettre des Territoires - veille culture et ruralité : initiatives culturelles dans les territoires, focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires ruraux et la culture, liens vers les ressources de l'agence consacrées aux territoires. La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.
Date de parution : Février 2025
Nombre de téléchargements : 236
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Financements

Politiques publiques

Lettre de l'admin - Hiver 2025
Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur l'actualité des aides et subventions. Voici quelques-uns des points abordés :
  • Déclarations et cotisations FNAS et CASC-SVP
  • Protections sociales complémentaires : fin de la période transitoire
  • Loi spéciale pour reconduire les crédits 2024 sur 2025
  • Aménagement des formations d'enseignement en danse
  • Nouvelles garanties Santé pour le spectacle vivant privé
  • Nouveau plan de lutte contre les VHSS dans le secteur culturel
  • La loi LCAP
  • Perspectives de suppression du taux réduit de TVA sur les spectacles ?
  • Les aides du CNM
  • Nouvelle charte "culture / éducation populaire"
  • etc.
Toutes les lettres de l'admin sont disponibles : ici.
Date de parution : Janvier 2025
Nombre de téléchargements : 547
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Administration / Législation

Entrepreneuriat culturel

Financements

Lettre de l'admin - Automne 2024
Veille sur l'actualité sociale & juridique du spectacle vivant. Dans cette lettre, focus sur l'actualité des aides et subventions. Voici quelques-uns des points abordés :
  • Actualité des conventions collectives
  • Hausse de la cotisation AGS
  • Exonération de cotisations dans les zones France Ruralités revitalisation
  • Nouvelles modalités de calcul des cotisations des travailleurs indépendants
  • Prolongation de l’usage du bulletin de paie simplifié
  • Information des salariés sur les relations de travail
  • Congés payés et arrêts maladie
  • Prolongation du régime d’assurance chômage et du bonus/malus
  • Modalités de la nouvelle préparation opérationnelle à l’emploi individuel
  • Modalités d’application de la loi relative au partage de la valeur
  • Questions/réponses du ministère du Travail sur la santé au travail
  • Le BOSS s’enrichit de nouvelles rubriques
  • Réglementation européenne sur l’intelligence artificielle
  • Signature d’une convention nationale de partenariat de lutte contre le travail illégal dans le spectacle
  • Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des artistes-auteurs
  • Crédit d’impôt pour les spectacles de cirque
  • etc.
Toutes les lettres de l'admin sont disponibles : ici.
Date de parution : Octobre 2024
Nombre de téléchargements : 431
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Lettre des territoires - Octobre 2024
Au sommaire de cette Lettre des Territoires : initiatives culturelles dans les territoires, focus sur plusieurs guides, articles de fond sur les territoires ruraux et la culture, liens vers les ressources de l'agence consacrées aux territoires. La Lettre des territoires paraît 4 fois par an, découvrez les précédents numéros : ici.
Date de parution : Octobre 2024
Nombre de téléchargements : 221
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