Ressources

Au sommaire de cette Lettre des Territoires : des initiatives culturelles dans les territoires, focus sur plusieurs guides , articles de fond sur les territoires ruraux et la culture, des guides pour se repérer, des liens vers les ressources de l'agence consacrées aux territoires. La Lettre des Territoires paraît 4 fois par, découvrez les précédents numéros : ici.

Au sommaire de cette Lettre des Territoires : des initiatives culturelles dans les territoires, focus sur plusieurs guides , articles de fond sur les territoires ruraux et la culture, et liens vers des ressources de l'agence consacrées aux territoires. La Lettre des Territoires paraît 4 fois par, découvrez les précédents numéros : ici.  

Veille sur l'actualité sociale, juridique et fiscale du spectacle vivant de l'automne 2021. Au sommaire : paye & cotisations (SMIC, taux AT/MP, emploi des travailleurs handicapés, frais de télétravail...), aides à l'embauche ( FONPEPS, aide à l'embauche de travailleurs handicapés...), mesures sociales (PEPA, congé paternité, "sport en entreprise"...), le point sur les mesures sociales liées au COVID ( activité partielle, garanties de prévoyance, indemnisation...), le point sur les réglementations liées au COVID (protocole sanitaire, pass sanitaire...),  loi pour la prévention santé au travail, égalité professionnelle femmes/hommes, respect des principes de la République, rémunération des droits voisins, et le point sur les mesures fiscales liées au COVID (loi de finances rectificative, crédit d'impôt/théâtre, fonds de solidarité...).

Au sommaire de cette lettre de l'admin :

• Brèves sociales
• Actualités sur l'activité partielle, sur les aides à l’embauche, sur les arrêts de travail - congés, sur l'organisation du travail
• Déductions forfaitaires spécifiques pour frais professionnels
• Exonérations et remises partielles de cotisations sociales
• Évolutions de l’index de l’égalité professionnelle Femme/Homme
• Les nouvelles règles de l’assurance-chômage
• Un projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l’accès aux oeuvres culturelles numériques
• Le plan Auteur 2021/2022 du ministère de la Culture
• L’impact du Brexit en matière de mobilité internationale
• Seuil de la franchise des impôts commerciaux des organismes sans but lucratif
• Aides spécifiques COVID, détails des différentes aides financières pour faire face à la crise sanitaire
• Etc.

Cette brève n°2 apporte des compléments d'information à la lettre de l'administrateur spéciale Covid-19 publiée fin mars 2020.  Au sommaire:

• Mesures de soutien en faveur des restaurants, cafés, hôtels
• Urssaf : report des échéances
• Protocole de déconfinement pour les entreprises
• Focus sur l'activité partielle
• Mesures pour le déconfinement
• Circulaires sur les subventions
• Focus sur la billetterie
• Loi de finances rectificative du 26 avril

Cette brève n°1 apporte des compléments d'information à la lettre de l'administrateur spéciale Covid-19 publiée fin mars 2020. Au sommaire des informations mises à jour et complémentaires sur : l'activité partielle, l'assurance chômage, la santé au travail, la prime exceptionnelle.

Au sommaire de cette lettre de l'administrateur spéciale Covid-19:

• les mesures concernant l'organisation du travail et la gestion sociale
• les mesures d'aide aux artistes (intermittents du spectacle, artistes-auteurs, etc.)
• les mesures d'aide aux entreprises du spectacle
• les mesures nationales de soutien aux entreprises
• les mesures régionales de soutien aux entreprises
• les questionnaires de recensement des impacts sur le spectacle vivant
• les sites ressources et information juridique
• les appels à la solidarité du secteur