Auvergne Rhône-Alpes Spectacle Vivant
Au cours de la création et de la diffusion de spectacles, différentes parties sont amenées à négocier et à signer au quotidien des contrats : contrats de cession entre compagnies et lieux, contrats de travail entre producteurs et artistes ou techniciens… Comment sécuriser la rédaction de ses contrats ?
Nous explorerons avec un chargé de l’information juridique d’ARTCENA les différentes clauses des contrats de diffusion le matin, puis des contrats de travail l’après-midi, afin de mieux les mettre au service du projet artistique et d’éviter certains écueils.
- 9h30 à 12h30 > Les contrats de diffusion de spectacles
Le contrat est un outil indispensable pour assurer une sécurité juridique et un partenariat équilibré entre les cocontractants. La période d’incertitude née du Covid-19 rend d’autant plus nécessaire la rédaction de contrats négociés et adaptés à cette situation. Cet atelier s’adresse aux professionnels du spectacle vivant, compagnies et lieux, qui souhaitent des informations générales sur le droit des contrats, sur les techniques de rédaction ainsi que sur les clauses essentielles des contrats de diffusion.
- 13h30 à 16h30 > Contrats de travail CDDU – intermittents
Pour comprendre ce que l’on a le droit de faire dans un contrat de travail, il convient de connaître les textes auxquels se référer, parmi lesquels le code du travail et les conventions collectives. Quelles sont les spécificités du contrat à durée déterminée d’usage, quelles sont ses obligations, quels sont les points de vigilance concernant les différentes clauses, la rémunération, les déplacements, l’abattement pour frais professionnels, la cession des droits à l’image et des droits voisins ?
Les ateliers seront animés par Xavier Schmitt, chargé d’information juridique d’Artcéna, appuyé par Camille Wintrebert, chargée de mission Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant
Public :
Professionnels du spectacle, personnes en charge de la production, de l’administration des lieux, compagnies.
Inscription :
Gratuite mais obligatoire, nombre de places limité pour favoriser les échanges.
Modalités d’accueil :
Selon le protocole en vigueur à la date de l’événement, des mesures sanitaires pourront vous être demandées.
Accès :
Voir comment se rendre à la Cour des Trois Coquins
Co-voiturage :
N’hésitez pas à proposer votre voiture pour un covoiturage (masque recommandé pendant le trajet) en cliquant sur le lien dédié.
Remerciements / partenariats :
Ateliers organisés en partenariat avec ARTCENA, Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre.
Remerciements à la Ville de Clermont-Ferrand et à la Cour des Trois Coquins pour leur accueil.
